Vol d’article et contenu dupliqué

Les voleurs de contenus se font de plus en plus nombreux. Pourquoi s’embêter à écrire du contenu de qualité quand on en a des milliards à disposition. Le vol est si simple. Un simple « copier coller » et  vous avez un article de qualité en quelques secondes. De plus en plus de personnes n’ont plus de scrupule et passent à l’action.

Dernièrement, c’est la société Netissime qui volait du contenu chez Axe Net. Axe Net ne fut pas la seule cible puisque Inside Référencement s’est vu lui aussi se faire voler du contenu. Le problème est réglé, et la faute a été mise sur le fournisseur.

Quelques semaines plus tôt c’est Bouzid Otmani qui plagiait du contenu, dont celui de Rodrigue qui ne s’est pas laissé faire en appelant directement le voleur. C’était chaud. L’appel téléphonique est disponible sur son article. D’après Rodrigue, cette personne a bien compris le message, en esperant qu’elle ne recommence pas.

Et encore plus récemment, c’est Neoptin qui se faisant voler son contenu. Bref, vous l’aurez compris le vol de contenu est un vrai problème qui peut vous arriver.

Google et le contenu dupliqué

Automatiquement, le vol de contenu créera du contenu dupliqué. Nous n’avons pas d’informations exactes sur la méthode de traitement de contenu dupliqué par Google. Même si vous êtes l’auteur du contenu original, votre page peut se retrouver rétrogradée dans l’index secondaire. Votre voleur se retrouvera alors dans l’index principal à votre place.

La popularité du site est un des critères de Google pour le choix de la page d’origine. Le page Rank peut d’ailleurs être, pour vous, un indicateur pour évaluer la popularité du site pirate. Si vous venez de créer votre site et que votre contenu est repris par des sites populaires comme le figaro, clubic, etc… Je pense que vous avez du soucis à vous faire. Mais rassurez vous la plupart du temps, quand un site est populaire, l’auteur connait un minimum la loi et ne va pas risquer de tout perdre pour du vol de contenu.

Limiter le risque

Il est conseillé d’introduire un lien absolu vers une page de votre site dans chacun de vos article (ce que je ne ferai pas dans celui ci ). De cette façon, si le voleur ne fait pas attention et fait un simple copier coller de votre contenu, il copiera aussi les liens. D’où l’interêt de les mettre en absolu (sous leur forme entière : « http://www.votresite.fr/mapage.html ») et non en relatif (sous la forme : « mapage.html »). Google verra alors les liens qui pointent vers votre site, ce qui jouera en votre faveur.

De plus, n’hésitez pas à linker votre article pour montrer à Google que c’est de votre article dont on parle sur la toile et non celui du « voleur ». Malheureusement cette technique marche aussi bien dans l’autre sens. L’auteur du contenu dupliqué peut lui aussi créer des liens vers l’article volé.

De plus, Google propose un formulaire pour demander la suppression d’un contenu portant atteinte aux droits d’auteur. Je n’ai jamais rien lu concernant le traitement de Google sur ces plaintes, mais il a le mérite d’exister, c’est qu’il ne doit pas être totalement inutile. N’hésitez pas à apporter le maximum d’informations en remplissant ce formulaire.

Vous pouvez même embêter la personne qui vole vos images hébergées sur votre serveur. C’est ce qu’on appelle lehotlinking.
J’ai un petit bout de code à adapter qui traine sur mon PC que je n’ai jamais utilisé. Ce code permet d’afficher une autre image sur le site pirate. Il me semble que j’avais découvert cette astuce sur la ferme du web.

Voici le code à placer dans le fichier .htaccess:

RewriteEngine on
RewriteCond %{HTTP_REFERER} !^$
RewriteCond %{HTTP_REFERER} !^http://(www.)?lereferenceur.fr(/)?.*$ [NC]
RewriteRule .(gif|jpe?g|png|bmp)$ /image-a-afficher-sur-site-pirate.jpg [L,NC]

Le [NC] indique qu’on supprime la casse et le [L] indique que l’on stoppe l’exécution de la règle.

Mais vous pourrez avoir besoin d’utiliser vos images pour d’autres sites. Dans ce cas là, il vous suffit d’introduire une nouvelle règle comme vous l’avez fait pour votre site web.

Il est également possible de bloquer les images sans en proposer une nouvelle. Dans ce cas remplacez la dernière ligne par celle ci :

RewriteRule .(gif|jpe?g|png|bmp)$ – [F]

Le drapeau [F] enverra une erreur 403 Forbidden.

Avec ce code aucun site ne peut reprendre les images directement sur votre serveur. Bien évidemment, il est toujours possible qu’une personne copie vos images pour les utiliser sur son propre serveur.

Le vol de contenu vis à vis de la loi

Les personnes sans scrupules, voleur de contenus, pensent peut-être que leur action est sans gravité. Il est vrai, je pense, que peu de personne vont jusqu’au tribunal car un simple email, voir courrier recommandé, suffit à faire retirer les textes. Mais il peut arriver que cela ne suffise pas. Alors que faire dans ces cas là ? Olivier Iteanu, avocat à la cour, a bien voulu répondre à mes questions.

Que faire en cas de vol de contenu ?

A strictement parlé le « vol de contenu » n’existe pas en droit. En fonction du contenu concerné, on parlera de contrefaçon, d’extraction illicite de données ou de concurrence déloyale ou parasitisme. Si le contenu concerné est une œuvre de l’esprit au sens du code de la propriété intellectuelle, c’est une contrefaçon punie des peines maximes detrois ans de prison et 300.000 euros d’amende. Si le contenu est une base de données, le producteur de la base peut en interdire l’extraction illicite des données. Enfin, si le contenu concerné n’est pas une base de données, est banal non original et donc pas une oeuvre de l’esprit, on parlera alors de concurrence déloyale entre commerçants ou de parasitisme. Ainsi, dernièrement, le Tribunal de Grande Instance de Paris a condamné un site de jeux en litige pour voir reproduit des fonctionnalités d’un autre.

Dans tous ces cas, si vous envisagez de faire valoir vos droits contre le « voleur », la bonne pratique est de commencer à faire constater l’emprunt, le plus souvent par un Huissier de Justice, un agent assermenté de l’Agence pour la Protection des Programmes (www.app.asso.fr). Il faut figer la situation et ce constat le permettra. Ensuite, par ce même constat, on a souvent les moyens d’identifier l’auteur de l’emprunt.

Que faire s’il est impossible d’identifier la personne ?

On recherche alors souvent l’hébergeur pour agir auprès de lui. En effet, ne pas s’identifier ou donner les moyens d’être identifiés, est déjà pour l’éditeur d’un site, une infraction à la Loi. La Loi pour la Confiance dans l’Économie numérique (dite Lcen) du 21 Juin 2004 impose cette identification. On adressera alors à cet hébergeur identifié une notification, le plus souvent une lettre recommandée ar, faisant valoir, d’une part, l’impossibilité d’identifier l’éditeur du site en infraction avec la Loi, d’autre part, l’existence de contenus illicites empruntés, lui demandant, enfin, le retrait dudit site.

Peut-on se protéger des vols de contenus ? Dans les conditions générales ?

Bien évidemment, l’aspect information du public, ce que les américaines appellent le « disclaimer », est fondamental.  Il faut informer le public, les visiteurs, que le contenu est protégé éventuellement dans les conditions générales d’utilisation du site mais je dirai même partout. Cela concerne donc aussi la page « mentions légales », et même sur la homepage où une mention « tous droits réserves » ou « copyritght » rappelant le nom du propriétaire et l’année de publication du site, doit apparaitre. Encore une fois, cette publicité n’est pas légalement obligatoire, mais elle est fortement conseillée.

Une personne a repris mon texte mais a modifié les mots par des synonymes. Est-ce considéré comme un article repris intégralement ?

Un texte, que l’on nomme dans le Code de la propriété intellectuelle une œuvre littéraire, est protégé dans sa composition et son expression. Si la personne a habilement pensé qu’elle pourrait contourner le problème en changeant de vocabulaire, il reste que la composition du texte sera la même: vous pouvez agir de ce chef. En outre, l’utilisation de synonyme se voit souvent facilement. Vous pourrez donc souvent agir en faisant valoir tout de même la contrefaçon, voire le parasitisme.

Merci à Olivier Iteanu, d’avoir répondu à ces questions.